Villages Nature Paris Constituez votre patrimoine et assurez-vous un rendement net de 4% HT/HT(1). | | (1) Rentabilit� nette de charge de copropri�t� courante et d'entretien, calcul�e sur le prix global HT selon modalit�s du bail. Sans prise en compte de la fiscalit�. (2) Pendant toute la dur�e du bail. En tant que locataire unique, le groupe Pierre & Vacances-Center Parcs vous assure un revenu, que votre bien soit lou� ou non. (3) La TVA peut �tre sujet � modification par voies l�gislatives ou r�glementaires. (4) La d�fiscalisation s'applique aux revenus. Elle diff�re selon les pays et la situation personnelle. Les avantages fiscaux peuvent faire l'objet d'�volution l�gislatives et regl�mentaires. Le non respect des engagements de location entra�ne la perte du b�n�fice des incitations fiscales. Le bailleur peut refuser le renouvellement du bail conclu avec l'exploitant de la r�sidence de Tourisme. Toutefois, il devra dans ce cas, sauf exceptions pr�vues aux articles L. 145-17 et suivants du code de commerce, payer � l'exploitant une indemnit� dite d'�viction �gale au pr�judice caus� par le d�faut de renouvellement. Les modalit�s de calcul de cette indemnit� sont fix�es au deuxi�me alin�a de l'article L. 145-14 susvis�. Pierre & Vacances Conseil Immobilier L'Artois - Espace Pont de Flandre - 11, rue de Cambrai - 75947 Paris Cedex 19 - Soci�t� anonyme au capital de 652 245� - 380 204 933 RCS Paris - Siret 380 204 933 00119 - APE 701A - N� Identification intracommunautaire FR 56 380 204 933 - Carte professionnelle "transactions immobili�res" N� T9775 d�livr�e par la pr�fecture de police de Paris - Garantie Financi�re Banque Espirito Santo et de la V�n�tie, 45 avenue Georges Mandel 75116 PARIS. Le Groupe Pierre & Vacances - Center Parcs (ci-apr�s d�sign� "PVCP"), entendu comme toute soci�t� sur laquelle PIERRE & VACANCES SA identifi�e au RCS de Paris sous le n� 316.580.869 exerce son contr�le, l'exercice de ce contr�le s'entendant dans le sens de l'article L.233-3 du Code de Commerce, est responsable du traitement de vos informations personnelles. | | |
No hay comentarios:
Publicar un comentario