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Villages Nature Paris Constituez votre patrimoine et assurez-vous un rendement net de 4% HT/HT(1). (1) Rentabilit nette de charge de coproprit courante et d'entretien, calcule sur le prix global HT selon modalits du bail. Sans prise en compte de la fiscalit. (2) Pendant toute la dure du bail. En tant que locataire unique, le groupe Pierre & Vacances-Center Parcs vous assure un revenu, que votre bien soit lou ou non. (3) La TVA peut tre sujet modification par voies lgislatives ou rglementaires. (4) La dfiscalisation s'applique aux revenus. Elle diffre selon les pays et la situation personnelle. Les avantages fiscaux peuvent faire l'objet d'volution lgislatives et reglmentaires. Le non respect des engagements de location entrane la perte du bnfice des incitations fiscales. Le bailleur peut refuser le renouvellement du bail conclu avec l'exploitant de la rsidence de Tourisme. Toutefois, il devra dans ce cas, sauf exceptions prvues aux articles L. 145-17 et suivants du code de commerce, payer l'exploitant une indemnit dite d'viction gale au prjudice caus par le dfaut de renouvellement. Les modalits de calcul de cette indemnit sont fixes au deuxime alina de l'article L. 145-14 susvis. Pierre & Vacances Conseil Immobilier L'Artois - Espace Pont de Flandre - 11, rue de Cambrai - 75947 Paris Cedex 19 - Socit anonyme au capital de 652 245 - 380 204 933 RCS Paris - Siret 380 204 933 00119 - APE 701A - N Identification intracommunautaire FR 56 380 204 933 - Carte professionnelle "transactions immobilires" N T9775 dlivre par la prfecture de police de Paris - Garantie Financire Banque Espirito Santo et de la Vntie, 45 avenue Georges Mandel 75116 PARIS. Le Groupe Pierre & Vacances - Center Parcs (ci-aprs dsign "PVCP"), entendu comme toute socit sur laquelle PIERRE & VACANCES SA identifie au RCS de Paris sous le n 316.580.869 exerce son contrle, l'exercice de ce contrle s'entendant dans le sens de l'article L.233-3 du Code de Commerce, est responsable du traitement de vos informations personnelles.

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