| (1) Prix de vente en euros TTC parking en sous-sol inclus selon le taux de TVA en vigueur (20%) d'un appartement dans la résidence Les Restanques à Vitrolles (13), sur la base de la grille de prix et selon le stock disponible au 20/06/2022. Ces prix s'entendent hors frais de notaire, bancaires, d'hypothèque, de règlement de copropriété et de constitution d'ASL. Surfaces données à titre indicatif et susceptibles de modifications. Honoraires de commercialisation entièrement à la charge du vendeur. (2) TVA à taux réduit de 5,5% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11 du Code Général des Impôts soient remplies (résidence principale neuve de l'acquéreur, plafonds de ressources du réservataire à respecter). Renseignements et conditions disponibles auprès de votre conseiller commercial. (3) Bâtiments Durables Méditerranéens (BDM) est une association (loi 1901) qui rassemble des acteurs interprofessionnels issus de tous les corps de métier du bâtiment : principalement maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'œuvre et entreprises de réalisations. Leur mission : faire monter en qualité le bâtiment grâce à la démarche de BDM, une certification participative. La démarche BDM est un outil de gestion de projets proposé et développé par Envirobat-BDM. Cette démarche permet de favoriser le bioclimatisme, minimiser l'impact des matériaux, réduire les consommations d'eau et d'énergie pour préserver le confort et la santé des occupants, tout en tenant compte des enjeux sociaux et économiques. (4) Le label NF Habitat est attribué par l'organisme certificateur Cerqual mandaté par l'Afnor. Il certifie que l'ensemble de la construction d'un immeuble, dans le cadre d'une VEFA, respecte certains critères liés à la qualité de service et d'exécution. Démarche visant à l'obtention du label, validée à l'achèvement de la résidence. (5) Le non-respect de l'ensemble des engagements de location entraînera la perte complète du bénéfice des incitations fiscales, pour en savoir plus sur le dispositif de la Loi Pinel www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31151. L'attention de l'acquéreur est attirée sur les risques afférents à un investissement locatif susceptibles d'entraîner la perte du bénéfice des incitations fiscales. (6) Réglementation Thermique 2012 : démarche visant à l'obtention d'une attestation qui est délivrée à l'achèvement des travaux de la résidence. ARCADE-VYV PROMOTION SUD-EST immatriculé au RCS d'Aix-en-Provence n°904 925 864 - SASU au capital social de 1 000 000,00 € - Siège social : 1175 Petite Route des Milles 13090 Aix-en-Provence – pour l'entité de cette résidence : SNC 458 VITROLLES FONTAINE DU RENARD. Illustrations non contractuelles, à caractère d'ambiance, libre interprétation de l'artiste et susceptibles de modifications pour raisons techniques et administratives. Les appartements sont livrés non aménagés et non meublés, suggestion d'aménagement. © Illustrations : Drawbotics - Architecte : BLUE STONES Architectes & Associés. Réalisation : Agence Buenos Aires - Juin 2022. |
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