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jueves, 30 de marzo de 2023

[Nexity] Jusqu’à 10 000€ offerts pour devenir propriétaire à Angers !

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TVA 5,5%(2) et Prêt à Taux Zéro(3)


* Offre ouverte à toute personne physique majeure, résidente en France métropolitaine et y étant fiscalement rattachée ; collectant via La Cagnotte immobilière Nexity (https://cagnotteimmobiliere.nexity.fr) à minima 1 000 € en moins de 60 jours pour la constitution d’un apport visant à l’achat d’un logement neuf Nexity acquis à titre de résidence principale. En cas d’atteinte de ce montant, la filiale concernée de Nexity Logement s’obligera à verser au bénéfice du réservataire en l’étude du notaire du programme le double de la somme collectée dans la limite d’un montant global qui variera selon la typologie du bien à savoir : T1 (3 000 €) ; T2 (4 500 €) ; T3 (6 000 €) ; T4 (7 500 €) et T5 ou plus (10 000 €). Offre valable uniquement en cas de signature du contrat de réservation entre le 23/01/2023 et le 02/04/2023, et pour toute cagnotte ouverte à ces mêmes dates, portant sur un logement neuf acquis à titre de résidence principale, construit par une société détenue directement ou indirectement par Nexity Logement (hors copromotions et résidences gérées - voir tous les programmes éligibles sur http://offres.nexity.fr/). Offre constituée par le versement par la filiale de Nexity Logement concernée d’un abondement en fonction de la typologie du logement neuf, conditionnée à la signature d’un acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation, et à l’obtention du financement du bien immobilier acheté. Offre non cumulable avec d’autres promotions en cours. Offre portée par chaque filiale de Nexity Logement (sociétés de promotion immobilière vendant les biens Nexity), filiale du groupe Nexity société anonyme, société par actions simplifiée au capital de 6 561 944€ – siège social : 19, rue de Vienne – TSA 50029 – 75801 PARIS Cedex 08 – 399 381 821 RCS PARIS.

(1) Montant indiqué en TVA 5,5% prix Maitrisé du lot 1101 en date du 08/03/23 dans la limite du stock disponible et uniquement destiné à l’achat en habitation principale et sous conditions de ressources. Voir conditions avec votre conseiller.

(2) Le Code général des impôts (art.278 sexies, art. art.278 sexies-0 A) permet d’appliquer un taux réduit de TVA à 5,5% pour les opérations d’accession sociale à la propriété portant sur des logements acquis par des personnes physiques pour y établir leur résidence principale et situés dans les zones ciblées par la politique de la ville (quartiers faisant l’objet d’une convention ANRU et dans les quartiers prioritaires politique de la ville ou situés à une certaine distance de ceux-ci en fonction notamment de la date de la demande de permis de construire.
Ce taux réduit est susceptible de s’appliquer dès lors que les ressources des personnes destinées à occuper le logement à la date de signature de l’avant contrat préliminaire ou, à défaut, à la date du contrat de vente ne dépassent pas des plafonds de ressources (cf. article 278 sexies du CGI).
Le bénéfice du taux réduit est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’octroi du taux réduit cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans qui suit le fait générateur de l’opération notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.

(3) Prêt à Taux 0% octroyé pour l’achat ou la construction, en résidence principale, (i) d’un logement neuf dans une résidence aux normes thermiques en vigueur, ou (ii) ancien avec travaux, sous conditions. Le Prêt à Taux 0% est réservé d’une part aux personnes physiques qui n’ont pas été propriétaires de leur résidence principale au cours des 2 années précédant la demande de prêt, dans la limite d’un plafond de ressources et d’autre part aux seconds occupants d’un logement faisant l’objet d’un prêt social de location-accession sous réserve des conditions cumulatives suivantes (i) que le premier occupant ait quitté le logement moins de 6 mois après être entré dans les lieux et (ii) que le bien ait moins de 5 ans à la date d’entrée dans les lieux du second occupant. Le montant et la durée du Prêt à Taux 0% varient en fonction de la zone géographique du logement et de la composition du foyer. Les ressources de l’acquéreur sont également prises en compte pour la durée du remboursement.



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